Dans tous travaux de chantier, sachez qu’il existe des formalités à suivre comme la souscription à une assurance dommages ouvrage. A quoi consiste cette assurance ? En effet, c’est une assurance à souscrire lors de tous travaux de construction. Elle consiste à protéger, vous qui êtes propriétaire, contre les conflits qui pourraient survenir, et vous mettre en concurrence avec votre constructeur. Pour un travaux de construction, il est conseillé de faire appel à un maître d’œuvre, comme un architecte, pour suivre et coordonner l’avancement de vos travaux. En effet, sans un architecte, il sera plus difficile pour vous de souscrire à une assurance dommages ouvrage. La question qui se pose est : faut-il un architecte pour souscrire à une assurance dommages ouvrage particulier ? Vous trouverez la réponse dans cet article.
Souscription à une assurance dommage ouvrage sans architecte, comment la trouver ?
Pour une souscription à une assurance dommage ouvrage
sur ce site, il est important de savoir les conditions. Sachez que chaque assureur a ses propres conditions de souscription. Dans ce sens, il existe bien des compagnies d’assurance qui acceptent de vous couvrir à cette assurance sans un architecte. Pour les trouver, il est conseillé de vous adresser à un courtier d’assurance. Préciser à votre courtier que vous n’avez pas d’architecte, et ce dernier fera le reste pour vous trouver le meilleur assureur. Vous pouvez également consulter le comparateur d’assurance dommage ouvrage sans architecte en ligne.
Souscription à une assurance dommage ouvrage sans architecte, quelles sont les conditions ?
Sans architecte ou non, la souscription en assurance dommages ouvrage a des conditions comme tout contrat d’assurance. D’abord, l’assurance dommages ouvrage doit être souscrite avant le début des travaux de construction. En général, la plupart des assureurs solliciteront un contrat de maîtrise d’œuvre pour pouvoir se retourner après avoir indemnisé son assuré en cas de vice de construction. Il est à noter donc que chaque compagnie d’assurance qui accepte de vous souscrire à une assurance dommages ouvrage sans architecte fait une étude cas par cas, ainsi les conditions d’accès à la couverture sont personnalisées.
L’autoconstruction d’un particulier et l’assurance dommage ouvrage sans architecte
Les compagnies d’assurances combinent souvent l’ assurance dommages ouvrage sans architecte avec l’autoconstruction d’un particulier. Ici, l’intérêt du dit particulier c’est d’être compenser rapidement pour pouvoir continuer les travaux sans qu’il y ait une longue attente. Selon la loi, à compter de la réception d’ une déclaration sinistre, l’assureur devrait décider dans les 60 jours et proposer une indemnité dans les 90 jours après l’expertise de l’assurance dommages ouvrage. Dans le cas d’une souscription en assurance dommages ouvrage sans architecte, et dans l’autoconstruction, les compagnies d’assurance sont toujours très prudente lors de la sélection du projet. C’est évident car elles ne pourront se retourner contre personne en cas de malfaçon.